Arrêtés et décisions
Actes administratifs nécessaires au fonctionnement quotidien de l'agglomération.
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27 Résultats
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Renouvellement du principe de recours à un dispositif de vidéoprotection à la piscine aqualudique du stade
- Thématique(s)
- Equipements culturels et sportifs
- Type
- Décision du Président ou VP
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Autorisation préalable pour l’installation d’enseignes délivrée par Grand Chambéry
- Thématique(s)
- Aménagement du territoire
- Type
- Arrêté
-
Autorisation préalable pour l’installation d’enseignes délivrée par Grand Chambéry
- Thématique(s)
- Aménagement du territoire
- Type
- Arrêté
-
Autorisation préalable pour la modification d’un dispositif d’enseignes délivrée par Grand Chambéry
- Thématique(s)
- Aménagement du territoire
- Type
- Arrêté
-
Refus d’une demande d’autorisation préalable pour l’installation d’enseignes délivrée par Grand Chambéry
- Thématique(s)
- Aménagement du territoire
- Type
- Arrêté
-
Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement public foncier local de la Savoie relatif à une déclaration d'intention d'aliéner portant sur la cession d’un ensemble immobilier implanté sur la parcelle cadastrée section BY n° 29 à Chambéry
- Thématique(s)
- Foncier
- Type
- Décision du Président ou VP
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Modification du régisseur de la régie de recettes et d'avances pour la gestion de l'aire d'accueil de la Boisse déléguée à Saint Nabor Services - Abrogation de l’arrêté n°2024-027 A du 2 août 2024
- Thématique(s)
- Accueil des gens du voyage
- Type
- Arrêté
-
Logement d’abord - Convention de partenariat entre Grand Chambéry et le réseau Intermed
- Thématique(s)
- Habitat
- Type
- Décision du Président ou VP
-
Autorisation préalable pour l’installation d’enseignes délivrée par Grand Chambéry
- Thématique(s)
- Aménagement du territoire
- Type
- Arrêté
-
Accession abordable dans le cadre du PLUi HD - Avenant n°3 à la convention pour l'opération « Domaine de la Croix » à Saint-Alban-Leysse (n° AA2022-01)
- Thématique(s)
- Habitat
- Type
- Décision du Président ou VP
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