Arrêtés et décisions
Actes administratifs nécessaires au fonctionnement quotidien de l'agglomération.
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19 Résultats
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Délégation de fonctions à Arthur Boix-Neveu conseiller délégué auprès du 6e vice-président chargé de la politique et des aménagements cyclables
- Thématique(s)
- Administration générale
- Type
- Arrêté
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Désignation des représentants de la collectivité à la commission consultative paritaire
- Thématique(s)
- Ressources humaines
- Type
- Arrêté
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Délégation de fonctions à Damien Regairaz conseiller délégué auprès du 6e vice-président chargé de la mobilité dans le secteur des Bauges
- Thématique(s)
- Administration générale
- Type
- Arrêté
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Délégation de fonctions à Christian Berthomier conseiller délégué auprès du 14e vice-président chargé de l'appui aux communes
- Thématique(s)
- Administration générale
- Type
- Arrêté
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Délégation de fonctions à Gaëtan Pauchet conseiller délégué auprès du président chargé de l'habitat et du foncier associé
- Thématique(s)
- Administration générale
- Type
- Arrêté
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Délégation de fonctions à Brigitte Bochaton conseillère déléguée auprès du 1er vice-président chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche et des relations avec l'université
- Thématique(s)
- Administration générale
- Type
- Arrêté
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Délégation de fonctions à Martin Noblecourt conseiller délégué auprès des 5e et 14e vice-présidents chargé du numérique et de la mutualisation
- Thématique(s)
- Administration générale
- Type
- Arrêté
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Désignation des représentants de la collectivité aux commissions administratives paritaires
- Thématique(s)
- Ressources humaines
- Type
- Arrêté
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Désignation des représentants de la collectivité au sein du conseil médical départemental en formation plénière
- Thématique(s)
- Ressources humaines
- Type
- Arrêté
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