Accession abordable dans le cadre du PLUi HD - Convention pour l'opération « Le Belvédère » à Barberaz (n° AA2025-01)
Thématique(s)
Habitat
Réunion
Décision du Président ou VP
Numéro du rapport
2025-026D
Signataire
Gaëtan Pauchet
Conseiller délégué chargé de l'habitat et du foncier associé
Date légale de publication
Le 01 avril 2025
Délibération
Annexes
Les documents disponibles en téléchargement ne sont pas accessibles aux personnes utilisant un lecteur d'écran ou de toute autre technologie d'assistance. Pour remédier à ce problème d'accessibilité, nous vous proposons de nous envoyer un courriel afin de trouver une solution : communication@grandchambery.frÉcrire