Réaliser ou réhabiliter son installation non collective

Le mauvais positionnement de la ou des ventilation(s) cause une mauvaise aération des ouvrages. Ainsi, les dispositifs ne peuvent pas fonctionner de façon optimale, les gaz soufrés sont générés en excès et ne peuvent pas s’évacuer correctement, ce qui créé des nuisances olfactives à l’intérieur et/ou à l’extérieur du bâtiment.

En parallèle, un excédent de boues est créé, imposant des vidanges plus régulières et des coûts d’entretien supplémentaires, non prévus.

Les coudes à 90° sont à proscrire (mettre deux courdes à 45°) car ils bloquent les gazs dans la canalisation.

La mise en place d’une installation d’assainissement non collectif conforme à la réglementation prévaut sur toute autre installation (piscine, annexe, plantations, ..). Il convient donc de se rapprocher du SPANC et du bureau d’études pour voir si une solution peut être trouvée.

Il faudra joindre l’attestation de conformité du SPANC, qui valide les aspects techniques et réglementaires de l’étude de faisabilité.

Il faudra vérifier que les ventilations nécessaires sont bien indiquées sur les plans en coupe et plan de masse.

Il n’est pas possible de s’avancer sur un prix. Le coût de réalisation dépend des dispositifs à mettre en place, de leur dimensionnement, des conditions d’accès, … .

Pour avoir une idée de prix, il convient de faire réaliser des devis en présentant l’étude de faisabilité et l’attestation de conformité du SPANC.

Dans un premier temps, il faut prendre connaissance du rapport de vente, pour comprendre ce qu’il n’est pas conforme sur l’installation.

Si une mise en conformité est demandée, alors il faut faire appel à un bureau d’études spécialisé en assainissement non collectif. L’étude devra être validée par le SPANC (via l’obtention d’une attestation de conformité) avant de commencer les travaux. 

Le Département de la Savoie propose une aide forfaitaire de 2000 euros pour la mise en conformité des installations d’assainissement non collectif définies comme « point noir », c’est à dire polluant notablement l’environnement. Les dossiers sont à constituer auprès du SPANC de Grand Chambéry au mois de juin. Attention, les travaux ne doivent pas avoir commencés avant la réception des dossiers par le Département.

Le nombre de dossiers étant limité à 20 par an pour l’ensemble de Grand Chambéry, il est recommandé de contacter le SPANC.

L’Eco-prêt à taux zéro est un dispositif sans conditions de ressources permettant de bénéficier d’un prêt jusqu’à 10 000 euros pour financer les travaux de mise en conformité de l’assainissement non collectif. Attention, seuls les dispositifs ne consommant pas d’énergie sont éligibles.