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Suite à quatre ans d’élaboration étroite avec les communes de l’agglomération et une importante concertation, le PLUiHD a été approuvé par délibération du Conseil communautaire le 18 décembre 2019. Après les procédures administratives d’usage, le PLUiHD est exécutoire depuis le 21 février 2020.

Une borne d'accueil avec des documents d'urbanisme.

Espace d'information sur le plan local d'urbanisme

Une borne d'accueil avec des documents d'urbanisme.En 2017, l'agglomération de Chambéry Métropole a proposé des ateliers participatifs pour l'élaboration du PLUIHD. - Crédit photo : Didier Gourbin pour Grand Chambéry

Contenu vérifié le 15 avril 2024

Temps de lecture : 13 minutes

Les secteurs du PLUIHD

Dans l’objectif d’adapter les règles aux différents territoires de l’agglomération et de simplifier sa lecture, le règlement écrit et graphique (zonage) du PLUiHD est divisé en 4 secteurs :

  • le secteur urbain,
  • le secteur Cœur de Bauges,
  • le secteur Plateau de la Leysse,
  • le secteur Piémonts.

Pour consulter les règles proposées sur votre commune, référez-vous aux secteurs correspondant.

  • Barberaz
  • Barby
  • Bassens
  • Challes-les-Eaux
  • Chambéry
  • Cognin
  • Jacob-Bellecombette
  • La Motte-Servolex
  • La Ravoire
  • Saint Alban Leysse
  • Montagnole
  • Saint Baldoph
  • Saint Cassin
  • Saint Sulpice
  • Sonnaz
  • Vimines
  • Saint Jeoire Prieuré
  • Curienne
  • Les Déserts
  • Puygros
  • Saint Jean d'Arvey
  • La Thuile
  • Thoiry
  • Vérel Pragondran
  • Aillon-le-Jeune
  • Aillons-le-Vieux
  • Arith
  • Bellecombe-en-Bauges
  • Le Châtelard
  • La Compôte
  • Doucy
  • Ecole
  • Jarsy
  • Lescheraines
  • La Motte en Bauges
  • Le Noyer
  • Saint François de Sales
  • Sainte Reine

Cartographie en ligne

Pour faciliter vos recherches, un outil de cartographie en ligne permet de visualiser les plans de zonage du PLUiHD à l'échelle d'une commune ou d'une parcelle.

Les document disponibles en téléchargement ne sont pas accessibles aux personnes malvoyantes utilisant un lecteur d'écran.

Pour remédier à ce problème, nous vous proposons de nous envoyer un courriel afin de trouver une solution : communicationping@grandchamberypong.frÉcrire

Le rapport de présentation comprend le diagnostic du territoire, l’état initial de l’environnement, la justification des choix pris dans le PLUi HD ainsi que l’évaluation environnementale du projet.

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables définit les grandes orientations pour l’aménagement du territoire pour les 15 prochaines années et précise les objectifs chiffrés de modération de la consommation d’espaces. 

Programmes d'Orientation et d'Action

Les Programmes d’Orientation et d’Action Habitat et Déplacements viennent compléter et préciser les orientations et mesures nécessaires à la mise en œuvre des politiques de l’habitat, des transports et des déplacements.

Ce POA Déplacements comprend le schéma d'accessibilité et le schéma directeur cyclabe.

Les orientations d'aménagement et de programmation

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation sectorielles viennent définir sur chaque grand secteur d’urbanisation les grands principes d’aménagement à suivre.

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) Thématiques viennent définir des principes d'aménagement à suivre sur l'ensemble du territoire concernant les thématiques suivantes : Habitat, Déplacements, Cycle de l’eau, Energie-Climat, Alpages, Forêt, Patrimoine, Tourisme. Toute autorisation d’urbanisme doit être compatible avec ces OAP.

  • OAP - HabitatPDF - 3.54Mo

    L’OAP thématique « habitat » reprend l’ensemble de la programmation communale de logements,

    intégrant des objectifs de production en logements social ainsi qu’en accession abordable.

    Document à jour du 7 novembre 2024

  • OAP - DéplacementsPDF - 252Ko

    L'OAP déplacements traduit les objectifs du PADD en orientations stratégiques et en actions. Elle établit les éléments nécessaires à la mise en œuvre de la politique des déplacements :

    - explication des orientations poursuivies dans les différents domaines de la mobilité

    - présentation des actions (y compris les fiches détaillées, cartographies)

    - vérification de la prise en compte exhaustive des objectifs du Code des transports.

  • OAP - AlpagesPDF - 6.21Mo

    Présentation des alpages de Grand Chambéry, orientations pour concilier les différents usages de ces espaces (agriculture, activités touristiques, loisirs...), recommandation pour l’évolution du bâti d’alpages et faciliter l’exploitation agricole des alpages.

OAP Nature en Ville

Règlements secteur Cœur des Bauges

Documents à jour du 11 décembre 2023

Règlements secteur Plateau de la Leysse

Document à jour du 11 décembre 2023

Document à jour du 11 décembre 2023

Règlements secteur Piémonts

Document à jour du 11 décembre 2023

Document à jour du 11 décembre 2023

Document à jour du 11 décembre 2023

Règlements secteur Urbain

Document à jour du 11 décembre 2023

Document à jour du 11 décembre 2023

Document à jour du 11 décembre 2023

Annexes - Servitudes d'utilité publique

PPRI Bassin Chambérien modification numéro 1

PPRI Bassin Chambérien - révision partielle numéro 1

PPRI Bassin Chambérien - révision partielle numéro 2

Annexes relatives à la préemption

Annexes relatives à aménagement et foncier

Annexes relatives à l'environnement et l'énergie

Limites d'agglomération

Annexes relatives au patrimoine

Annexes relatives aux nuisances sonores

Annexes sanitaires

Assainissement

Eaux pluviales

Porter à connaissance

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