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Informations pratiques

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Ordre du jour du conseil communautaire du 19/09/2024

• RS - Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention aux Jeunes Agriculteurs de Savoie pour l'organisation d'un stand à la Foire de Savoie 2024

  RD - Attribution d'une subvention au Groupement de défense sanitaire des Savoie (GDS des Savoie) pour la lutte contre le frelon asiatique sur le territoire de Grand Chambéry au titre de l'année 2024

  Agriculture et sylviculture

• RS - Avis de Grand Chambéry sur le projet de modification du Plan de prévention des risques miniers (PPRM) de Voglans-Sonnaz

  RS - Actualisation du dossier préalable à l'autorisation environnementale à la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme intercommunal de Grand Chambéry et à la cessibilité des parcelles en vue d'une enquête publique unique - Travaux de confortement et de restauration de la Leysse entre le pont de l'A41 et le pont du Tremblay

  Aménagement de l'espace

• RS - Confortement et sécurisation de la Leysse entre le pont de l'A41 et le pont du Tremblay - Convention avec la SNCF de gestion des interfaces entre le projet Lyon-Turin et les aménagements de la Leysse

  Aménagement du territoire

• RS - Ouverture des commerces les dimanches au titre de l'année 2025

  Commerce

• RS - Actualisation des membres des commissions

  Commissions de Grand Chambéry

• RS - Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec Unis-Cité Auvergne-Rhône-Alpes et attribution d'une subvention pour 2024-2026

  Déchets

• RS - Déclassement du tronçon de collecteur d'eaux pluviales situé sur la parcelle AH28 à Saint-Baldoph et cession du bien à la SCI Pereira Vemisi

  Eau et assainissement

• RS - Convention d'entente intercommunale pour l'amélioration du stockage du carbone entre Grand Annecy Grand Chambéry et Grand Lac

  RS - Approbation de la convention d'objectifs avec l'ASDER pour la mise en œuvre du projet intitulé « Programme d'actions en faveur de la transition énergétique » à l'échelle du département de la Savoie - Années 2024 à 2026

  Environnement et transition écologique

• RS - Attribution de subvention à une association au titre du rayonnement sportif de l'agglomération

  RS - Approbation de l'avenant n° 5 au contrat de concession de service public pour l'exploitation du parc évènementiel du Phare avec la société Savoiexpo Evènements

  Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

• RS - Actualisation des membres de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

  RD - Décisions modificatives (DM) - DM 1 pour le budget annexe mobilité et DM 2 pour le budget principal

  Finances

• RS - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026 relative à l'appel à manifestation d'intérêt « Territoires de mise en œuvre accélérée du Plan logement d'abord »

  Habitat

• RS - Actualisation des représentants de Grand Chambéry dans les organismes extérieurs

  Organismes extérieurs

• RS - Programmation complémentaire 2024 du Contrat de ville

  Politique de la ville

• RS - Rapport d'activité 2023 de Grand Chambéry

  RS - Rapport annuel de Cristal Habitat

  RD - Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement

  RD - Rapport d'activité 2023 du service public de gestion des déchets ménagers assimilés

  Rapports d'activités

• RS - Actualisation de l'annexe 2 de la convention avec l'Amicale du personnel et versement de subventions

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un chargé de mission urbanisme-planification à la direction de l'urbanisme et du développement local

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un chargé du patrimoine de la mobilité à la direction de la mobilité

  RD - Revalorisation de la participation financière de Grand Chambéry à la prévoyance de ses agents

  Ressources humaines

• RD - Approbation du Schéma de développement touristique 2024-2030 de Grand Chambéry

  RD - Création d'un fonds de concours « Tourisme du bien vivre » 2024-2026

  Tourisme

• RD - Sollicitation de Chambéry-Grand Lac Economie pour le classement du parc d'activités économiques de la Revériaz à Chambéry

  Economie

• RD - Acquisition auprès de la Ville de Chambéry du site des anciens abattoirs avenue de la Houille Blanche dans le cadre de la relocalisation du dépôt de bus du réseau de transport public

  Foncier

• RD - Attribution de la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public de voyageurs de Grand Chambéry

  Mobilité