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Ordre du jour

Ordre du jour du conseil communautaire du 13/02/2025

• RS - Délégation de compétences du Conseil communautaire au président

  RS - Avenant à la convention d'adhésion à la mission référent déontologue élu mise en place par le Centre de gestion de la Savoie (Cdg73)

  Administration générale

• RS - Approbation de l’avenant n° 2 à la convention entre Grand Chambéry et l’association des agriculteurs irrigants de l’Epine pour la mise à disposition et l’utilisation de la retenue collinaire de la Villette et du réseau d’irrigation associé

  RD - Approbation de la convention de partenariat pour la mise en œuvre du projet alimentaire territorial de la Savoie « De la terre à l’assiette » (niveau 2)

  Agriculture et sylviculture

• RS - Actualisation des membres des commissions

  Commissions de Grand Chambéry

• RS - Contrat de reprise de la matière issue des collectes sélectives des emballages ménagers et papiers (aluminium souple)

  RD - Collecte et traitement des déchets - Tarifs 2025

  Déchets

• RS - Attribution de fonds de concours à la commune de La Motte-Servolex pour l'année 2023 dans le cadre de la prestation d'assistance à la gestion et l'exploitation des poteaux d'incendie

  RS - Attribution de fonds de concours à la commune de Doucy-en-Bauges pour l'année 2021 dans le cadre de la prestation d'assistance à la gestion et l'exploitation des poteaux d'incendie

  RS - Attribution de fonds de concours à la commune de Bassens pour l'année 2021 dans le cadre de la prestation d'assistance à la gestion et l'exploitation des poteaux d'incendie

  RS - Attribution de fonds de concours à la commune de La Motte-en-Bauges pour l'année 2022 dans le cadre de la prestation d'assistance à la gestion et l'exploitation des poteaux d'incendie

  RS - Attribution de fonds de concours à la commune des Déserts pour l'année 2023 dans le cadre de la prestation d'assistance à la gestion et l'exploitation des poteaux d'incendie

  RS - Lancement du projet d'élaboration du Plan intercommunal de sauvegarde (PICS)

  RS - Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Remplacement du représentant de la commune de Vimines

  Eau et assainissement

• RS - Désignation des représentants de Grand Chambéry au Comité local pour l’emploi (CLPE)

  Emploi, insertion et économie sociale et solidaire

• RS - Attribution de subventions pour des évènements contribuant à l'animation d'équipements d'intérêt communautaire et au rayonnement de l'agglomération

  Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

• RS - Instauration d’un périmètre du droit de préemption sur la commune de Bassens Modification de la délibération n° 246-24 C du 19 décembre 2024

  Foncier

• RS - Mon Pass Rénov' - Attribution d’une subvention à l’ASDER pour l’information le conseil et l'orientation des propriétaires privés

  RD - Logement d’abord - Attribution d’un appel à projets pour la création d’une équipe pluridisciplinaire d’accompagnement sanitaire et social

  Habitat

• RS - Adhésion à l'association « Réseau vélo et marche »

  Mobilité

• RS - Versement d'une avance sur subvention 2025 à Régie Plus dans le cadre de la programmation 2025 du Contrat de ville

  RS - Versement d'une avance sur subvention 2025 à BLE au titre de la compétence politique de la ville

  Politique de la ville

• RS - Amicale du personnel - Actualisation de l'annexe 2 de la convention relative à la répartition des charges 2024 et versement de la subvention complémentaire pour 2024

  RS - Création de postes pour l'année 2025

  RS - Contrat de projet - Recrutement d’un doctorant dans le cadre d’une convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE)

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement de chef de projet traitement eau potable à la direction de l'eau et de l'assainissement

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement de chef de projet micropolluants à la direction de l'eau et de l'assainissement

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement du chargé de la protection de la ressource en eau à la direction de l'eau et de l'assainissement

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement de chargé du pilotage des dossiers de subventions et de financements à la direction de l'urbanisme et du développement local

  Ressources humaines

• RS - Approbation du versement d'une subvention à l'association Bauges Ski Nordique pour le Samse National Tour (coupe de France de biathlon)

  RS - Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle pour les 60 ans de la station des Aillons-Margériaz organisés par l'association Aillons-Margériaz Evènements

  RS - Adhésion de Grand Chambéry au Cluster Montagne

  Tourisme

• RS - Direction des systèmes d’information mutualisés et du numérique – Avenants aux conventions de fonctionnement du service commun

  Mutualisation

• RS - Actualisation des représentants de Grand Chambéry dans les organismes extérieurs

  Organismes extérieurs

• RS - Convention d’application 2025 de la délégation de la compétence GEMAPI entre le CISALB et Grand Chambéry

  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

• RS - Accord de Grand Chambéry sur la proposition de création de périmètres délimités des abords (PDA) autour de la fontaine des deux Bourneaux du château de Buisson Rond de la maison des Charmettes du domaine de Vidonne de la croix des Brigands de l’église de Lémenc de la rotonde SNCF

  Aménagement du territoire

• RS - Demande de participation financière de la commune de Thoiry pour les travaux de sécurisation de la tranche 2 le long de la RD206 au titre des voiries classées d'intérêt communautaire au titre de l'équité

  RS - Demande de participation financière de la commune de Puygros pour la création d'un plateau ralentisseur sur la RD21 au titre des voiries classées d'intérêt communautaire au titre de l'équité

  RS - Demande de participation financière de la commune d'Ecole-en-Bauges pour les travaux de sécurisation de la RD911 au titre des voiries classées d'intérêt communautaire au titre de l'équité

  RD - Projet de Plan de prévention du bruit dans l'environnement – Approbation du document avant mise à la concertation

  Infrastructures et voiries

• RD - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes relatif à la communication externe des collectivités territoriales en Auvergne-Rhône-Alpes

  Communication

• RD - Création d’un dispositif d’accompagnement technique et financier des communes sur leurs projets solaires photovoltaïques

  RD - Soutien à la candidature du SDES à un Contrat de chaleur renouvelable des 7 territoires de la Savoie pour la période 2025-2029 auprès de l'ADEME

  RD - Rapport sur la situation en matière de développement durable - Année 2024

  Environnement et transition écologique

• RD - Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour 2025

  RD - Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) pour 2025

  RD - Vote du taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE) pour 2025

  RD - Vote du taux de la taxe d'habitation (TH) pour 2025

  RD - Vote du taux unique de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2025

  RD - Rapport de présentation des budgets primitifs 2025 des budgets de Grand Chambéry

  RD - Budgets primitifs 2025 - Approbation du budget principal

  RD - Création et modification annuelle des autorisations de programme du budget principal

  RD - Budgets primitifs 2025 - Approbation des budgets autonomes de la régie de l'eau potable et de l'assainissement

  RD - Budgets primitifs 2025 - Approbation du budget annexe mobilité

  RD - Sollicitation de la CLECT pour une estimation financière du transfert du Chambéry Savoie Stadium

  Finances

• RD - Approbation du programme et lancement du concours de maîtrise d'œuvre pour la construction du nouveau centre d'exploitation des bus urbains

  Bâtiments et patrimoine