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Ordre du jour

Ordre du jour du conseil communautaire du 10/04/2025

• RS - Convention pluriannuelle pour la lutte contre le frelon asiatique sur le territoire de l’agglomération entre Grand Chambéry le Groupement de défense sanitaire (GDS des Savoie) et les 38 communes du territoire - Années 2025 et 2026

  RD - Instauration d’une aide au transport pour les sorties pédagogiques des écoles primaires de l’agglomération sur les thématiques agriculture-forêt

  Agriculture et sylviculture

• RS - Subvention à l'association A-ttrait pour l'organisation d'une conférence relative à la redirection urbaine

  RD - Rapport triennal de suivi de l'artificialisation des sols

  Aménagement du territoire

• RS - Contrat type pour la collecte sélective des emballages ménagers imprimés papiers et papiers à usage graphique 2025-2029

  Déchets

• RS - Attribution de fonds de concours dans le cadre de la prestation d'assistance à la gestion et l'exploitation des poteaux d'incendie

  RS - Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Remplacement du représentant de la commune d'Aillon-le-Vieux

  RS - Budgets de l'eau et de l'assainissement - Attribution d'une aide financière à l'association EauSoleil pour un projet d'eau potable et d'assainissement au village de Tizgui au Maroc

  Eau et assainissement

• RS - Attribution de subventions aux associations au titre de la compétence emploi et insertion

  RS - Adhésion au Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES)

  RS - Attribution de subvention à la Mission locale jeunes du bassin chambérien au titre de la compétence emploi et insertion

  RS - Attribution de subventions aux associations - Secteurs économie sociale et solidaire

  Emploi, insertion et économie sociale et solidaire

• RS - Modalités d’application et d’attribution du bonus du Fonds air - bois instauré par Grand Chambéry et charte d’engagement pour un partenariat avec les distributeurs de poêles à bois Abrogation des délibérations n° 175-19 C du 14 novembre 2019 et n° 193-19 C du 18 décembre 2019

  Environnement et transition écologique

• RS - Contribution foncière des entreprises - Mise en réserve d'une fraction entre le taux de droit commun et le taux voté par délibération n° 047-25 C

  Finances

• RS - Approbation de la convention de projet urbain partenarial pour l’opération de Savoisienne Habitat chemin de la Crouette sur la commune de Saint-Jeoire-Prieuré

  RS - Approbation de la convention de projet sur le secteur de l’OAP Lachat – chemin de Crouette sur la commune de Saint-Jeoire-Prieuré

  Habitat

• RS - Approbation de la convention de coopération entre Grand Chambéry et la Région Auvergne-Rhône-Alpes relative à la mise en œuvre de la vente croisée des titres de transport des réseaux Synchro Bus et Cars Région Savoie

  RD - Charte d'aménagements cyclables

  RD - Création d'un fonds de concours aménagements cyclables

  RD - Approbation des tarifs applicables à compter du 7 juillet 2025 sur le réseau Synchro Bus

  RD - Programme d'acquisition d'autobus de motorisation bioGNV Euro VI pour la période 2025 à 2029

  Mobilité

• RS - Attribution de fonds de concours au titre de la politique de la ville

  RS - Adoption de la programmation financière du Contrat de ville pour 2025

  Politique de la ville

• RS - Modalités de mise en oeuvre du compte personnel de formation (CPF) à Grand Chambéry Abrogation de la délibération n° 035-22 C

  Ressources humaines

• RS - Attribution du fonds de concours « Tourisme du bien vivre » (phase 2)

  Tourisme

• RD - Engagement de Grand Chambéry pour un numérique responsable

  Systèmes d'information

• RD - Attribution de subventions pour des évènements contribuant à l'animation d'équipements d'intérêt communautaire et au rayonnement de l'agglomération

  RD - Approbation d'une promesse de bail emphytéotique pour la construction et l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur le site du parc des expositions

  Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

• RD - Actualisation de la stratégie de communication 2022-2026

  Communication