Grand Chambéry: Délibérations

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Les itinéraires structurants

Les déchetteries mobiles

Qualité de l'eau

Conseil de développement

Délibérations

RS - Accueil des gens du voyage - Convention de mise à disposition d'un terrain situé route de Lyon (site des Culées) entre la commune de Cognin et Grand Chambéry

RS - Adhésion à l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF)

RS - Attribution de l'accord-cadre pour l'enlèvement et le traitement des déchets diffus spécifiques provenant des déchetteries

RS - Fonds de concours « communes rurales » Modification de la délibération n° 119-21 C du 13 juillet 2021

RS - Candidature à l'appel à projets de Citeo-Adelphe relatif aux mesures d'accompagnement pour l'optimisation de la collecte des emballages ménagers imprimés papiers et papiers à usage graphique

RS - Justification d'ouverture à l'urbanisation partielle de la zone 2AU des Mariages sur la commune du Châtelard dans le cadre de la modification n° 4 du PLUi HD

RS - Candidature à l'appel à projets de Citeo-Adelphe relatif à la collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation nomade

RS - Attribution d'une subvention à l'association Enfin ! Réemploi pour le déploiement d'une nouvelle activité dédiée au développement du réemploi et à la sensibilisation

RS - Acquisition de bennes à ordures ménagères par l'intermédiaire de la centrale d'achat UGAP

RS - Attribution d'une subvention à l'association La Toupie le jouet solidaire pour une nouvelle phase de déploiement d'une recyclerie de jeux jouets et livres