Grand Chambéry: Délibérations

Les documents disponibles en téléchargement ne sont pas accessibles aux personnes utilisant un lecteur d'écran ou de toute autre technologie d'assistance. Pour remédier à ce problème d'accessibilité, nous vous proposons de nous envoyer un courriel afin de trouver une solution : communicationping@grandchamberypong.frÉcrire

Les itinéraires structurants

Les déchetteries mobiles

Qualité de l'eau

Conseil de développement

Délibérations

RS - Délégation de compétences du Conseil communautaire au président

RS - Avenant n° 1 au marché de gestion de l’aire de grand passage de La Ravoire

RS - Avenant à la convention d'adhésion à la mission référent déontologue élu mise en place par le Centre de gestion de la Savoie (Cdg73)

RS - Attribution de l'accord-cadre pour la prestation de gestion de l'amiante des déchetteries

RS - Approbation de l’avenant n° 2 à la convention entre Grand Chambéry et l’association des agriculteurs irrigants de l’Epine pour la mise à disposition et l’utilisation de la retenue collinaire de la Villette et du réseau d’irrigation associé

RS - Approbation de l'avenant à la convention de comaîtrise d'ouvrage entre Grand Chambéry et le CISALB pour le dévoiement d'une conduite d'eau potable dans le cadre des travaux de confortement des digues de la Leysse

RS - Actualisation des membres des commissions

RS - Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de produits réactifs pour le traitement des eaux usées

RS - Contrat de reprise de la matière issue des collectes sélectives des emballages ménagers et papiers (aluminium souple)

RS - Approbation de la convention entre Grand Chambéry et Météo France pour l'hébergement d'un capteur météorologique sur la parcelle AM41 située à Sonnaz