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3229 Résultats
-
RS - Installation des conseillers communautaires de Saint-Baldoph
- Thématique(s)
- Administration générale
- Date de séance
- 04 juillet 2024
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Approbation d'un protocole transactionnel dans le cadre du lot 1 (canalisations et aménagement de voirie) du marché de sécurisation en eau potable de la commune des Déserts et des communes des Bauges Derrière
- Thématique(s)
- Eau et assainissement
- Date de séance
- 04 juillet 2024
- Type
- Bureau
-
RS - Convention d'application pour les années 2024 et 2025 avec l'association Agate Territoires
- Thématique(s)
- Aménagement du territoire
- Date de séance
- 04 juillet 2024
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Approbation d'une convention pour autoriser Savoie Déchets à accéder à trois piézomètres dans le cadre de la construction de son nouveau centre de tri
- Thématique(s)
- Eau et assainissement
- Date de séance
- 04 juillet 2024
- Type
- Bureau
-
RS - Convention avec l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour le versement périodique d'acomptes au titre des sommes perçues concernant la redevance sur la consommation d'eau potable
- Thématique(s)
- Eau et assainissement
- Date de séance
- 04 juillet 2024
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Approbation de la convention entre Grand Chambéry et le Département de la Savoie pour l'hébergement de matériel radio sur le site du réservoir des Jarsins à Ecole
- Thématique(s)
- Eau et assainissement
- Date de séance
- 04 juillet 2024
- Type
- Bureau
-
RS - Admissions en non-valeur - Budgets eau et assainissement
- Thématique(s)
- Eau et assainissement
- Date de séance
- 04 juillet 2024
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Attribution de l'accord-cadre pour la fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau
- Thématique(s)
- Eau et assainissement
- Date de séance
- 04 juillet 2024
- Type
- Bureau
-
RS - Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Remplacement du représentant de la commune d'Aillon-le-Vieux
- Thématique(s)
- Eau et assainissement
- Date de séance
- 04 juillet 2024
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Attribution du marché pour les travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement de renouvellement du réseau d'eau potable d'enfouissement des réseaux secs et d'aménagement de voirie à Arith
- Thématique(s)
- Eau et assainissement
- Date de séance
- 04 juillet 2024
- Type
- Bureau
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