Délibérations
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- Accueil des gens du voyage
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3448 Résultats
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RS - Signature d’une convention de partenariat avec la Caisse primaire d’assurance maladie de la Savoie en faveur de l’accès aux droits aux soins et à la santé pour les participants du PLIE
- Thématique(s)
- Politique de la ville
- Date de séance
- 19 décembre 2024
- Type
- Bureau
-
RS - Adoption des tarifs 2025 pour l’aire d’accueil des gens du voyage de la Boisse à Chambéry et pour les terrains familiaux
- Thématique(s)
- Accueil des gens du voyage
- Date de séance
- 19 décembre 2024
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Approbation des tarifs 2025 pour l'aire de grand passage de La Ravoire
- Thématique(s)
- Accueil des gens du voyage
- Date de séance
- 19 décembre 2024
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Bail à ferme relatif à une parcelle située au lieu-dit les Villières à Chambéry
- Date de séance
- 19 décembre 2024
- Type
- Bureau
-
RS - Versement d’une subvention à la commune de La Motte-Servolex dans le cadre de l’assistance sur l’étude d’urbanisme pré-opérationnel de Champagnes sud
- Thématique(s)
- Aménagement du territoire
- Date de séance
- 19 décembre 2024
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Passation d'un avenant n° 1 au marché 240001 relatif aux travaux de remplacement des menuiseries extérieures du gymnase du Granier à La Ravoire
- Thématique(s)
- Bâtiments et patrimoine
- Date de séance
- 19 décembre 2024
- Type
- Bureau
-
RS - Validation du montant prévisionnel de participation financière de Grand Chambéry au programme des équipements publics du futur dossier de réalisation modificatif de la ZAC Cassine
- Thématique(s)
- Aménagement du territoire
- Date de séance
- 19 décembre 2024
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Attribution de l'accord-cadre pour la collecte des cartons des commerçants du centre-ville de Chambéry
- Thématique(s)
- Déchets
- Date de séance
- 19 décembre 2024
- Type
- Bureau
-
RS - Attribution d'une subvention à l'association Le Tremplin pour l'aménagement en matériaux de réemploi du tiers lieu Le Percolateur
- Thématique(s)
- Déchets
- Date de séance
- 19 décembre 2024
- Type
- Conseil communautaire
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