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Informations pratiques

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Ordre du jour du conseil communautaire du 07/11/2024

• RS - Adhésion à l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF)

  Administration générale

• RS - Fonds de concours « communes rurales » Modification de la délibération n° 119-21 C du 13 juillet 2021

  Agriculture et sylviculture

• RS - Justification d'ouverture à l'urbanisation partielle de la zone 2AU des Mariages sur la commune du Châtelard dans le cadre de la modification n° 4 du PLUi HD

  RD - Approbation de la modification n° 4 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD)

  RD - Approbation des modalités d’intervention de Chambéry-Grand Lac Economie (CGLE) pour soutenir la requalification

  Aménagement du territoire

• RS - Attribution d'une subvention à l'association Enfin ! Réemploi pour le déploiement d'une nouvelle activité dédiée au développement du réemploi et à la sensibilisation

  RS - Attribution d'une subvention à l'association La Toupie le jouet solidaire pour une nouvelle phase de déploiement d'une recyclerie de jeux jouets et livres

  RS - Attribution d'une subvention à l'association l'Objethèque de Chambéry pour le déploiement de l'emprunt d'objets

  Déchets

• RS - Attribution de fonds de concours à la Ville de Chambéry pour les années 2022 et 2023 dans le cadre de la prestation d'assistance à la gestion et l'exploitation des poteaux d'incendie

  RS - Attribution de fonds de concours à la commune de La Thuile pour l'année 2023 dans le cadre de la prestation d'assistance à la gestion et l'exploitation des poteaux d'incendie

  RS - Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Remplacement du représentant de la commune des Déserts

  RS - Versement de la redevance d'occupation du domaine public communal par les services publics d'eau et d'assainissement pour l'exercice 2024

  RS - Désignation du représentant de Grand Chambéry à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)

  Eau et assainissement

• RS - Attribution de subvention au Lion's Club

  RS - Attribution de subvention à J'aime Boc'oh

  RS - Attribution de subvention à La Monnaie Autrement - Elef

  Emploi, insertion et économie sociale et solidaire

• RS - Approbation de la convention-cadre de partenariat relative aux actions de vie étudiante

  Enseignement supérieur

• RS - Attribution d'une subvention à l'association Mountain Riders pour les interventions dans le cadre du parcours pédagogique sur les enjeux climat-air-énergie - Années scolaires 2024-2025 et 2025-2026

  RS - Sollicitation du Département pour l'instauration d'une aide à la mobilisation de bois-énergie dans le cadre du Contrat départemental de la Savoie

  Environnement et transition écologique

• RS - Attribution de subventions pour des évènements contribuant au rayonnement de l'agglomération

  RS - Attribution de subventions à la SARL SOC Rugby Savoie Mont-Blanc Pro

  RD - Approbation des tarifs d'entrées et de prestations des piscines d'agglomération à compter du 6 janvier 2025 Abrogation de la délibération n° 159-21 C du 4 novembre 2021

  Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

• RS - Décisions modificatives (DM) - DM3 pour le budget principal DM2 pour le budget de la régie de l'eau potable et DM1 pour le budget de la régie de l'assainissement

  Finances

• RS - Communication du rapport annuel 2023 établi par la société Keolis Chambéry

  RS - Communication du rapport de gestion 2023 établi par la SPL Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc

  RS - Rapport 2023 relatif à l'état d'accessibilité du cadre bâti des espaces publics et des transports tenant lieu de document de suivi des agendas d'accessibilité programmée « cadre bâti » et de mise à jour annuelle du schéma directeur d'accessibilité des transports publics

  Rapports d'activités

• RS - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention relative au financement d'un programme d'études pour le développement de l'offre TER sur le territoire de Métropole Savoie

  RS - Convention de financement des études d'avant-projet détaillé des accès français au tunnel franco-italien du Lyon-Turin

  RD - Approbation des évolutions d'offre et des tarifs du service Synchro Montagne à compter du 23 décembre 2024

  Mobilité

• RS - Adoption du Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables (SPASER)

  RS - Adhésion à la Centrale d'achat du numérique et des télécoms (CANUT)

  Moyens des services

• RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un chargé de développement touristique à la direction du développement touristique

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement de responsable achats et moyens logistiques à la direction de l'eau et de l'assainissement

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'assistant de prévention à la direction de la gestion des déchets

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'instructeur des autorisations d'urbanisme à la direction de l'urbanisme et du développement local

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement de technicien de maintenance industrielle à la direction de l'eau et de l'assainissement

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement de chef de projet outils numériques et innovants à la direction de l'eau et de l'assainissement

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement de technicien AEP EU et EP au sein du service relation technique à l'usager de la direction de l'eau et de l'assainissement

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un technicien des installations privées d'assainissement non collectif eau potable et eaux pluviales à la direction de l'eau et de l'assainissement

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'assistant de prévention à la direction des grands équipements

  RD - Revalorisation de la valeur faciale des titres-restaurants pour les agents de Grand Chambéry Abrogation de la délibération n° 181-22 C du 10 novembre 2022

  Ressources humaines

• RS - Approbation du versement d'une subvention pour le Challenge national de biathlon U15

  RD - Adhésion de Grand Chambéry au Comité départemental du tourisme de la Savoie

  Tourisme

• RS - Versement du produit de la cession d'une partie des anciens bâtiments de l'aérodrome

  Aérodrome

• RD - Logement d'abord - Instauration d'une aide pour les jeunes sans ressources

  Habitat

• RD - Actualisation de la Charte d'aménagement et d'accessibilité des arrêts de bus

  Infrastructures et voiries

• RD - Bilan à mi-parcours du projet d'agglomération

  Projet d'agglomération