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Informations pratiques

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Ordre du jour du conseil communautaire du 04/07/2024

• RS - Installation des conseillers communautaires de Saint-Baldoph

  RD - Election d'un membre du Bureau

  Administration générale

• RS - Convention d'application pour les années 2024 et 2025 avec l'association Agate Territoires

  RD - Modification n° 5 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable

  Aménagement de l'espace

• RS - Convention avec l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour le versement périodique d'acomptes au titre des sommes perçues concernant la redevance sur la consommation d'eau potable

  RS - Admissions en non-valeur - Budgets eau et assainissement

  RS - Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Remplacement du représentant de la commune d'Aillon-le-Vieux

  RS - Tarifs d'eaux usées à compter du 5 juillet 2024 sur le secteur de Technolac à La Motte-Servolex

  RS - Approbation du projet de périmètre d'intervention et des statuts de l'Etablissement public territorial du bassin versant de l'Isère (EPTB Isère)

  RS - Approbation de la charte définissant les modalités de collaboration entre l'AURA HLM Savoie et Grand Chambéry dans le cadre des opérations de construction de réhabilitation et d'aménagement

  RS - Cadre technique opérationnel et patrimonial d'exercice de la compétence gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)

  Eau et assainissement

• RS - Attribution de subventions aux associations - Secteurs économie sociale et solidaire

  Emploi, insertion et économie sociale et solidaire

• RS - Fonds de concours en faveur des communes rurales - Attribution d'aide pour les travaux de rénovation énergétique d'un bâtiment communal (mairie bibliothèque logements) à Ecole-en-Bauges

  Environnement et transition écologique

• RS - Attribution de subventions aux association au titre du rayonnement de l'agglomération

  Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

• RS - Habitat - Attribution d'une subvention à l'ADIL de la Savoie pour réaliser l'étude pré-opérationnelle à la mise en place de l'observatoire local des loyers (OLL)

  RS - Subvention à la résidence des Epinettes pour l'année 2023

  RD - Adoption du bilan triennal 2020-2022 du volet habitat du PLUi HD

  Habitat

• RS - Approbation de la convention relative à l'extension de la ligne A entre l'arrêt « Technolac » et l'arrêt « Plage » entre Grand Lac et Grand Chambéry à compter du 2 septembre 2024

  Mobilité

• RS - Créations et suppressions de postes

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un coordinateur facturation

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un technicien logisticien à la direction des ressources humaines et des moyens généraux

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un chargé de communication 360° à la direction de la communication

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement de coordinateur de relève à la direction de l'eau et de l'assainissement

  RS - Convention-cadre d'adhésion au service intérim du Centre de gestion de la Savoie

  RD - Plan de mobilité employeur de Grand Chambéry

  Ressources humaines

• RS - Communication du rapport d'activité 2023 de Grand Chambéry Alpes Tourisme (GCAT)

  RS - Approbations du budget 2024 et du compte financier 2023 de Grand Chambéry Alpes Tourisme (GCAT)

  RS - Approbation du versement de subventions pour les événements Chambéry Quelle Histoire ! et Tir à l'arc 3D La Féclaz

  RD - Convention de partenariat avec l'association 4S Sport Santé Solidarité Savoie pour le projet « petites boucles » et versement d'une subvention

  Tourisme

• RD - Soutien à Cristal Habitat pour la création de 4 habitats adaptés sur le site des Villières route de Montagny à Chambéry

  Accueil des gens du voyage