Suivez le conseil communautaire du 30 mai en direct

Présentation

Ordre du jour du conseil communautaire du 30/05/2024

• RS - Versement d'une subvention à la commune de Barberaz dans le cadre de l'étude relative au secteur « Route d'Apremont »

  Aménagement de l'espace

• RS - Versement d'une subvention à la commune du Châtelard dans le cadre de l'étude relative à l'élaboration d'un schéma de référence urbain et paysager sur le secteur du centre-bourg

  Aménagement du territoire

• RS - Contrats de reprise de la matière issue des collectes sélectives des emballages ménagers et papiers

  RS - Convention de partenariat avec SoluCir et versement d'une subvention d'aide au fonctionnement pour renforcer l'économie circulaire sur le territoire de Grand Chambéry

  Déchets

• RS - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sainte-Reine pour l'année 2022 dans le cadre de la prestation d'assistance à la gestion et l'exploitation des poteaux incendie

  RD - Budgets de l'eau et de l'assainissement - Attribution d'une aide financière à l'association EauSoleil pour un projet d'eau potable et d'assainissement au village d'Amzaourou au Maroc

  RD - Budgets de l'eau et de l'assainissement - Attribution d'une aide financière à Hydraulique Sans Frontières pour des études relatives à l'accès à l'eau potable et l'assainissement dans le village de Kpadapé au Togo

  Eau et assainissement

• RS - Attribution de subventions aux associations - Secteurs emploi insertion

  RS - Attribution de subventions aux associations - Secteur économie sociale et solidaire

  RS - Attribution de subvention à la Mission locale jeunes du bassin chambérien au titre de la compétence emploi et insertion

  Emploi, insertion et économie sociale et solidaire

• RS - Dispositif d'accompagnement à l'achat de vélos à assistance électrique (VAE) pour 2024 - Approbation des modalités d'attribution des chèques VAE et de la convention de partenariat entre les vélocistes et Grand Chambéry

  Environnement et transition écologique

• RS - Approbation d'une subvention pour le Tennis Club de La Ravoire

  RS - Approbation d'une subvention pour le Chambéry Savoie Football

  RS - Approbation d'une subvention pour Chambéry Cyclisme Organisation

  Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

• RS - Modification du droit de préemption urbain simple et renforcé à Chambéry Modification des délibérations n° 202-19 C et n° 066-21 C

  Foncier

• RS - Rapport de la troisième année d'exécution de la convention relative à l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) « Territoires de mise en œuvre accélérée du Plan logement d'abord - Prolongation de l'AMI

  RS - Attribution de subventions - Secteur habitat

  RS - Mon Pass Rénov' - Attribution d'une subvention à l'ASDER pour l'accueil et l'information de premier niveau relatif à la rénovation énergétique des logements

  RS - Définition des modalités de l'accession abordable dans le cadre du PLUi HD Abrogation de la délibération n° 150-22 C

  Habitat

• RS - Demande de participation financière de la commune de Lescheraines pour les aménagements de sécurité des travaux de sécurisation le long de la RD911 au titre des voiries classées d'intérêt communautaire au titre de l'équité

  RS - Demande de participation financière de la commune de Bellecombe-en-Bauges pour des travaux de sécurisation le long de la RD61 au titre des voiries classées d'intérêt communautaire au titre de l'équité

  Infrastructures et voiries

• RS - Approbation d'un avenant de prolongation à la convention-cadre relative au remboursement aux communes des consommations électriques des équipements relevant de la compétence mobilité et reliés au réseau d'éclairage public

  RS - Approbation de l'avenant n° 3 au marché 220073 établi avec la société publique locale Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc

  RS - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de délégation de service public de transport public de voyageurs

  RD - Mesures d'accompagnement des Plans de mobilité d'entreprise et d'administration - Renforcement du Pack mobilité

  Mobilité

• RS - Actualisation des représentants de Grand Chambéry dans les organismes extérieurs

  Organismes extérieurs

• RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un architecte sécurité des systèmes d'information Retrait de la délibération n° 039-24 C

  Ressources humaines

• RS - Approbation du versement de subventions pour l'organisation des événements Féclaz Bike Test Trail des Bauges Petits Baroudeurs Chambéry Montagnes

  Tourisme

• RD - Election d'un membre du Bureau

  RD - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Grand Chambéry portant sur les exercices 2017 et suivants

  Administration générale

• RD - Adoption de la programmation financière du Contrat de ville pour 2024

  RD - Contrat de ville Engagements quartiers 2030 - Volet QVA (quartiers en veille active)

  RD - Convention de partenariat pluriannuelle d'objectifs Territoire zéro non-recours entre Grand Chambéry et l'association La Sasson

  Politique de la ville

• RD - Terrain familial de Boëge à La Ravoire - Lancement d'une procédure de résorption de l'habitat insalubre (RHI)

  Accueil des gens du voyage